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1. Responsable du traitement

BTC-Amélion n9.4 est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées dans le cadre de l'utilisation du site et des services associés. Pour toute question relative à cette politique, les utilisateurs peuvent se référer aux coordonnées de contact indiquées sur le site.

2. Données collectées

Dans le cadre de son activité, BTC-Amélion n9.4 peut collecter les catégories de données suivantes :

• Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, transmis via les formulaires du site.
• Données de connexion : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatage des visites.
• Données techniques collectées via des cookies ou technologies similaires.
• Toute information transmise volontairement par l'utilisateur dans le cadre d'un échange avec BTC-Amélion n9.4 (formulaire de contact, demande d'ouverture de compte, etc.).

3. Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées aux fins suivantes :

• Gestion des demandes de contact et des échanges avec les utilisateurs.
• Fourniture, maintenance et amélioration des services proposés par BTC-Amélion n9.4.
• Analyse statistique de la fréquentation et de l'utilisation du site.
• Respect des obligations légales et réglementaires applicables.
• Communications relatives aux services, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis.

4. Base légale des traitements

Selon les cas, les traitements de données mis en œuvre par BTC-Amélion n9.4 reposent sur l'une des bases légales suivantes : l'exécution d'une relation contractuelle ou précontractuelle, le consentement de l'utilisateur, l'intérêt légitime de BTC-Amélion n9.4 à améliorer et sécuriser ses services, ou le respect d'une obligation légale.

5. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées aux équipes internes de BTC-Amélion n9.4 habilitées à les traiter dans le cadre de leurs fonctions. Elles peuvent également être transmises à des prestataires techniques intervenant pour le compte de BTC-Amélion n9.4 (hébergement, maintenance, outils d'analyse), dans la limite nécessaire à l'exécution de leurs prestations, et sous réserve d'engagements contractuels garantissant la confidentialité des données. BTC-Amélion n9.4 ne vend ni ne loue les données personnelles de ses utilisateurs à des tiers.

6. Durée de conservation

Les données à caractère personnel sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales de conservation applicables. À l'issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale contraire.

7. Cookies et technologies similaires

Le site de BTC-Amélion n9.4 peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur dépôt. Ce paramétrage peut toutefois affecter certaines fonctionnalités du site.

8. Sécurité des données

BTC-Amélion n9.4 met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut cependant garantir une sécurité absolue.

9. Transferts de données

Si des données sont amenées à être transférées en dehors de l'espace économique dans lequel BTC-Amélion n9.4 opère, des garanties appropriées seront mises en place conformément à la réglementation applicable, afin d'assurer un niveau de protection adéquat des données concernées.

10. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, chaque utilisateur dispose, sous réserve des conditions prévues par la loi, des droits suivants concernant ses données personnelles :

• Droit d'accès aux données le concernant.
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement des données, dans les cas prévus par la loi.
• Droit à la limitation du traitement.
• Droit à la portabilité des données, lorsque applicable.
• Droit d'opposition au traitement, notamment à des fins de prospection.
• Droit de retirer son consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés en s'adressant à BTC-Amélion n9.4 via les coordonnées de contact disponibles sur le site. Une réponse sera apportée dans les délais prévus par la réglementation applicable. L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente en matière de protection des données.

11. Mineurs

Les services proposés par BTC-Amélion n9.4 ne sont pas destinés aux personnes mineures. BTC-Amélion n9.4 ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs sans l'autorisation préalable de leurs représentants légaux.

12. Modifications de la politique de confidentialité

BTC-Amélion n9.4 se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques. Toute modification substantielle sera portée à la connaissance des utilisateurs par les moyens appropriés. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

13. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter BTC-Amélion n9.4 via les informations de contact figurant sur le site ou à l'adresse postale indiquée dans le pied de page.